Nouveau système électoral au Québec et Canada ?

Au Canada comme dans la province du Québec, le scrutin et le système politique est le même basé sur le système anglais de démocratie parlementaire. Le scrutin majoritaire à un  seul tour favorise une majorité mais au détriment de la diversité de représentation en favorisant le bipartisme comme aux USA. Quand il n’y a malgré tout pas de majorité absolu mais relative parmi les députés, ça devient un peu plus problématique pour son fonctionnement. L’actualité récente nous le montre bien.

Un nouveau scrutin j’y pense comme sans doute beaucoup de passionné de politique. Je lis le blog Nouvelle Société de Pierre JC Allard, un retraité québécois avocat et économiste avec une  riche et prestigieuse expérience. Il cherche des solutions à des problèmes politiques comme L’exclusion des “petits partis”. Sa formation d’avocat se reflète parfois dans ses solutions avec ses contrats politiques. Je l’aime bien mais je le secoue un peu parfois  sans toujours obtenir de réponse à mes contre-arguments.  C’est dommage de laisser ces idées en commentaire et qui plus est sans réponse.

Les électeurs doivent voter à date fixe et durant le même scrutin pour leur président et leur député. Plus de gouverneur général et de Reine d’Angleterre mais un président élu au suffrage direct à un seul tour. Ce président assure le rôle du gouverneur général comme garant de la constitution et les excès éventuel d’un 1er ministre qui voudrait en violer l’esprit pour des intérêts partisans.

I. Scrutin mixte

101 députés sont élus avec un scrutin majoritaire à un tour. Les députés « chef de parti » sont élu pour le Québec par un scrutin à un tour avec un vote pondéré proportionnellement à leur suffrage. Exemple, le Parti Vert obtient 8% de suffrage exprimé au Québec. Le chef du Parti Vert a comme député « chef de parti » un vote qui compte pour 8.  Ça représente 100 votes à la chambre des representants et donc environ 50% de tous les votes de la chambre des députés. Le nombre est arrondi. Un chef doit avoir au minimum 0.51% des suffrages exprimés pour siéger avec un vote pondéré et arrondi à 1. En cas d’indisponibilité du député « chef de parti », la personne indiquée comme vice-chef sur le bulletin de vote deviendra le député intérimaire « chef de parti » et exercera comme tel son vote pondéré.

Pour les circonscriptions limité à 101, j’attache une importance pour que la masse d’inscrits soit semblable à +/- 5% et pas +/- 50% qui amène des différences de 100%. Avec +/-5% ça donne un écart maximum de 10% entre les plus petites et les plus grandes circonscriptions. Le nombre 101 n’est pas un clin d’oeil à la loi 101 du Québec mais un chiffre impair pour avoir une majorité absolu minimum avec 101 sur 201 votes.

II. Scrutin proportionnel

L’inconvénient du scrutin mixte précédent c’est que le député « chef de parti » a un vote très majoré par rapport aux autres députés. L’autre possibilité c’est un système entièrement proportionnel ou chaque candidat ayant plus de 10% de suffrage exprimé est élu dans une grande circonscription qui comptera un député par Parti avec un vote pondéré au suffrage recueilli. Par exemple 40 grandes circonscriptions au Québec avec chacune de deux à cinq députés. Il en résulte 40 x 100 points de vote soit 4000 points de vote distribués sur l’ensemble des députés suivant le suffrage recueilli et majoré pour tenir compte des candidats éliminés pour avoir obtenu moins de 10%. Le seuil minimum de 10% c’est pour limiter le nombre de député par circonscription et son salaire associé. Dans une circonscription, il y aura une gouvernance collégiale ou les décisions seront prises à la majorité absolu (en points de vote) comme au niveau provincial (ou national pour le Canada).

Les grandes circonscriptions devront avoir un écart d’inscrits de +/-5% comme pour le scrutin mixte.

III. Gouvernement majoritaire, de coalition majoritaire  ou minoritaire

Le président désigne le chef de parti et député qui a la majorité de vote comme 1er ministre. Si aucune majorité absolu de vote n’apparait après une élection, le président demande:

  1. si une coalition de parti est prêt avec une majorité absolu de votes à constituer un gouvernement de coalition majoritaire.
  2. sinon désigne comme 1er ministre le chef du parti ayant le plus de vote pour constituer un gouvernement minoritaire.

Voilà. Si vous avez des améliorations à proposer, je vous écoute. Si ça vous semble trop compliqué dites le aussi.

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